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Derniers avis

Par Cédric D. le 17 Fév. 2018 :

(5/5) 

Produit évalué : Plaque Noyer PP60 Très bon service en ligne, rapide et professionel !!!

Par Joel M. le 15 Fév. 2018 :

(4/5) 

Produit évalué : Coupe Hockey CC4090 Looks great and was shipped quickly. Great service....
Jeux Olympiques Pyeongchang 2018

Mentions légales

LES GRAVURES TROFEO EXPERT S.E.N.C

Établissement : 233 rue Bourgeois Sud, Saint-Amable, J0L 1N0, Qc. Ca
Téléphone : 1-844-876-3369 (Sans Frais)
NEQ :   3371701494
TPS :    777303496RT0001
TVQ :   1223695937TQ0001

ARTICLE 1. INFORMATIONS

Le directeur de publication de ce site (webmestre) est M. Sébastien Fitzmaurice. Le site www.TrofeoExpert.com est hébergé par PlanetHoster, dont le siège social est situé au 4416 rue Louis B Mayer, Laval, QC H7P 0G1. 1-855-774-4678

ARTICLE 2. PRÉSENTATION DU SITE

Les objectifs du site www.TrofeoExpert.com, sont la vente et la personnalisation en ligne, d’articles de reconnaissances sportives, promotionnels et corporatifs. Tels que des coupes, trophées, plaquettes…

ARTICLE 3. CONTACT

Pour toute question ou demande d'information concernant le site ou tout signalement du contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse e-mail suivante : Formulaire de contact.

Vous pouvez également adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : Les gravures TROFEO EXPERT, 233 rue Bourgeois Sud, Saint-Amable, Québec, Canada J0L 1N0

ARTICLE 4. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

L'accès et l'utilisation du site, sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation. L'éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et les services ainsi que les présentes CGU et CGV. Notamment, pour s'adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités, la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.

Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer, avant toute navigation, à la dernière version des CGU et CGV. Ces conditions sont accessibles en tout temps sur ce site. En cas de désaccord avec les CGU et CGV, aucun usage du site ne devrait être effectué par l'utilisateur.

ARTICLE 5. ACCÈS ET NAVIGATION

L'éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra et ce, en tout temps, suspendre, limiter ou interrompre l'accès au site ou à certaines pages de celui-ci. Dans le but de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou toutes autres actions jugées nécessaires au bon fonctionnement du site.

La connexion et la navigation sur le site www.TrofeoExpert.com valent acceptation, sans réserve, des présentes Conditions Générales d'Utilisation et quels qu’en soient les moyens techniques d'accès et les terminaux utilisés. Les présentes CGU et CGV, s'appliquent également à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.

ARTICLE 6. GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

- Suspendre, interrompre ou limiter l'accès du site et ce, dans son ensemble ou seulement en partie.

- Réserver l'accès au site ou certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute.

- Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement et/ou entrant en contravention avec les lois nationales et internationales ou même avec les règles de la nétiquette.

- Suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

ARTICLE 7. SERVICES RÉSERVÉS AUX UTILISATEURS INSCRITS

7.1 INSCRIPTION

L'accès à certains services, notamment à tous les services payants, est conditionnel par l'inscription de l'utilisateur. L'inscription et l'accès aux services du site sont réservés, exclusivement, aux personnes physiques et capables juridiquement. Le formulaire d'inscription est disponible en ligne sur le site www.TrofeoExpert.com, ainsi que les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Lors de son inscription, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour, sur sa personne et son état civil. L'utilisateur devra, en outre, procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d'en conserver l'exactitude.

L'utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle le site lui adressera une confirmation de son inscription à ses services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire aux services. Toute communication réalisée par "Les gravures TROFEO EXPERT" et ses partenaires, est en conséquence réputée pour avoir été réceptionnée et lue par l'utilisateur. Ce dernier s'engage donc, à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse e-mail et à répondre, dans un délai raisonnable, si cela est nécessaire. Une seule inscription aux services du site est admise par personne physique. L'utilisateur se voit attribuer un identifiant lui permettant d'accéder à un espace, dont l'accès lui est réservé dans l’onglet (Votre compte), en complément de la saisie de son mot de passe.

L'identifiant et le mot de passe sont modifiables en ligne, par l'utilisateur et ce, dans l’onglet (Espace personnel). Le mot de passe est personnel et confidentiel, l'utilisateur s'engage ainsi à ne pas le communiquer à des tiers. Les gravures TROFEO EXPERT, se réserve en tout état de cause, la possibilité de refuser à un utilisateur, une demande d'inscription aux services en cas de non-respect des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation ou CGU.

7.2 DÉSINSCRIPTION

L'utilisateur régulièrement inscrit, pourra à tout moment demander sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans l’onglet (Espace personnel). Toute désinscription du site, sera effective immédiatement après que l'utilisateur ait rempli le formulaire prévu à cet effet.

ARTICLE 8. RESPONSABILITÉS

L'éditeur n'est responsable que du contenu qu'il a lui-même édité. L'éditeur n'est pas responsable des problématiques suivantes :

- Défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quels qu'ils soient.

- Des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles, résultant de l'utilisation ou des difficultés d'utilisation du site ou de ses services.

- Des caractéristiques intrinsèques de l'internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant. Par ailleurs, le site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, et l'actualité des informations qui y sont diffusées.

L'utilisateur est responsable :

- De la protection de son matériel et de ses données ;

- L'utilisation qu'il fait du site ou de ses services ;

- De la nétiquette et de l'esprit des présentes CGU.  

 

ARTICLE 9. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet et sur lesquels www.TrofeoExpert.com n'exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisées par l'éditeur, celui-ci décline toutes responsabilités quant au contenu qu'il est possible de trouver sur ces sites.

L'éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes, vers toutes pages ou documents de son site, sous réserve que la mise en place de ces liens, ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires. En outre, l'information préalable de l'éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de liens hypertextes.

Sont exclus de cette autorisation, les sites diffusant des informations à caractères illicites, violentes, polémiques, pornographiques, xénophobes ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Enfin, Les gravures TROFEO EXPERT, se réserve le droit de faire supprimer et ce, en tout temps, un lien hypertexte pointant vers son site s’il l'estime non conforme à sa politique éditoriale.

ARTICLE 10. COLLECTE DE DONNÉES

Le site est exempté de déclaration à la AFAPDP dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 11. COOKIES

Le site a recours aux techniques de "cookies", lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur. Lequel peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

ARTICLE 12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structuration du site, mais également les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent, sont la propriété de l'éditeur et sont protégés comme tels, par les lois en vigueur et à titre de propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, adaptation, exploitation partielle ou totale du contenu, marque déposée et service proposé par le site, de quelques procédés que ce soient et sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de l'éditeur, sont strictement interdites.

La non-conformité à cette règle, constituerait une contrefaçon au sens de la loi ainsi qu'au code de la propriété intellectuelle et ce, à l'exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site. L'accès au site, ne vaut pas reconnaissance d'un droit et de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site. Lesquels restent la propriété exclusive de l'éditeur. Il est interdit à l'utilisateur d'introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d'en modifier le contenu ou l'apparence.

ARTICLE 13. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation, sont régies par la Loi Canadienne. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux canadiens et conformément aux règles relatives à la compétence territoriale.